Capucine F : Mentions légales
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2. Utiliser la licence
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modifier ou copier le matériel ;
utiliser le matériel à des fins commerciales ou pour toute présentation publique (commerciale ou non commerciale) ;
tenter de décompiler ou de désosser tout logiciel contenu sur le site Web de Capucine F ;
supprimer tout droit d'auteur ou autres mentions de propriété des documents ; ou
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3. Clause de non-responsabilité
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De plus, Capucine F ne garantit ni ne fait aucune déclaration concernant l'exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l'utilisation du matériel sur son site Web ou autrement lié à ce matériel ou sur tout site lié à ce site.
4. Limites
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5. Précision des matériaux
Le matériel apparaissant sur le site Web de Capucine F peut contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Capucine F ne garantit pas que les éléments de son site Web sont exacts, complets ou à jour. Capucine F peut apporter des modifications aux éléments contenus sur son site Web à tout moment et sans préavis. Cependant Capucine F ne s'engage pas à mettre à jour les supports.
6. Liens
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7. Modifications
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8. Droit applicable
Ces termes et conditions sont régis et interprétés conformément aux lois françaises et vous vous soumettez irrévocablement à la compétence exclusive des tribunaux de cet État ou lieu.
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Cette politique est effective à compter du 10 janvier 2021.